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A&O sur la première émission par la BEI d'obligations inscrites sur la blockchain Ethereum

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03 mai 2021

Allen & Overy a conseillé Goldman Sachs International, Santander Corporate and Investment Banking (SCIB) et Société Générale, agissant en qualité de Joint Lead Managers, ainsi que Société Générale - FORGE, agissant avec les Joint Lead Managers en qualité de Joint Structuring Managers, dans le cadre de la première émission par la Banque Européenne d’Investissement (BEI) d'obligations inscrites sur la blockchain publique Ethereum.

Cette inscription des obligations dans Ethereum, un dispositif d'enregistrement électronique partagé au sens du droit français, tient lieu d'inscription en compte. Société Générale – FORGE a fourni à l’émetteur, aux Joint Lead Managers et aux investisseurs la technologie pour l’émission et la gestion des digital-native security tokens inscrits sur la blockchain.

L’émissions d’un montant de 100 millions d'euros et à maturité deux ans a été placée auprès d’investisseurs clés. C’est la première fois qu’une émission d'obligations représentées par des security tokens est réalisée par un syndicat bancaire.

Dans le cadre d'un partenariat avec la Banque de France, le paiement des montants de souscriptions par les Joint Lead Managers a été réalisé au moyen d'une monnaie numérique de banque centrale également inscrite en blockchain.

« Nous sommes ravis d’avoir conseillé Banco Santander, Goldman Sachs, Société Générale et Société Générale – FORGE sur la structuration et les aspects juridiques de cette opération majeure. Les bureaux d’Allen & Overy Paris, Madrid, Luxembourg et Londres ont travaillé ensemble pour offrir le meilleur service possible à nos clients et faciliter le succès de cette importante transaction » ajoute Hervé Ekué, Associé du département Marchés de Capitaux Internationaux d’Allen & Overy à Paris.

L'équipe d'Allen & Overy était pilotée à Paris et Madrid par Hervé Ekué (Associé, Marchés de Capitaux Internationaux) et Salvador Ruiz Bachs (Associé, Marchés de Capitaux Internationaux), accompagnés de Quentin Herry, Eric Roturier, Cristina Pablo-Romero (Collaborateurs senior, Marchés de Capitaux Internationaux) et Nadège Debeney (Collaboratrice, Marchés de Capitaux Internationaux).

Sont également intervenus, Mathieu Vignon (Associé) et son équipe sur les aspects fiscaux, David Por (Associé) et Marianne Delassaussé (Collaboratrice senior) sur les aspects de propriété intellectuelle, Mia Dassas (Counsel), Pauline Robin et Morgane Roussel (Collaboratrices) sur les aspects réglementaires, et Laurie-Anne Ancenys (Counsel) sur les aspects de protection des données.

L’opération a également impliqué les bureaux de Luxembourg et de Londres d’Allen & Overy, sur les aspects de droit luxembourgeois et de droit anglais.

L’émetteur était conseillé par Linklaters LLP.

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