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Notre expérience

 

Les dossiers récents qui illustrent notre valeur ajoutée. 

Citibank, N.A. and Deutsche Bank AG

Banque et finance

Nous avons conseillé Citibank, N.A. et Deutsche Bank AG en tant que Chefs de File, Citibank Europe plc, UK Branch en tant qu’Agent du Crédit, et Citibank, N.A., London Branch en tant que comptes bancaires offshore sur la sécurité des installations d’approvisionnement en gaz pour Naftogaz, la compagnie énergétique de l’état ukrainien pour l’équivalent de 500 millions de dollars.

Gouvernement de Géorgie

Financement de Project

Nous avons conseillé le sponsor et la société de projet sur la négociation d’un accord de mise en oeuvre avec le gouvernement de Géorgie, d’un contrat d’achat d’électricité (Power Purchase Agreement ou PPA) avec ESCO (l’opérateur géorgien d’électricité), d’un contrat de construction EPC avec Salini Impregilo, la documentation equity avec le fond de partenariat (détenu par le gouvernement géorgien), la documentation de la dette avec les principales institutions financières de développement (BAD, AIIB, BEI, BERD et K-Sure) concernant le développement, la construction et le financement du projet Nenskra, une centrale hydroélectrique de 280 MW sur la rivière Nenskra dans la région de la Svanétie en Géorgie.

New Areva Holding

Fusions et Acquisitions, Energie, Droit Public, Droit de la concurrence, Marchés de Capitaux Internationaux, Financement

Nous avons conseillé Areva SA sur le transfert de ses activités liées au cycle du combustible nucléaire (activités minières, enrichissement/chimie et amont) et de sa dette obligataire à sa filiale Orano, ainsi que dans le cadre de l’entrée de l’Etat, Mitsubishi Heavy Industries et Japan Nuclear Fuel Limited au capital d’Orano.

HSBC Private Bank (Suisse) SA

Droit Pénal des Affaires

Nous avons représenté HSBC Private Bank (Suisse) SA dans la procédure pénale qui a vu l’établissement helvétique négocier avec le Parquet national financier la première convention judiciaire d’intérêt public (CJIP) validée par une juridiction française.

Vemedia Consumer Health Belgium

Droit de la Propriété Intellectuelle

Nous avons représenté avec succès Vemedia Consumer Health Belgium devant la Cour d’appel de Paris dans le cadre d’un contentieux de marque portant sur la marque Oenobiol à l’encontre de Patsem Investments.

Ivanhoé Cambridge

Immobilier, Fiscalité

Nous avons conseillé Ivanhoé Cambridge, filiale immobilière de la CDPQ (Caisse de dépôt et placement du Québec), dans le cadre de la construction à Paris des Tours DUO (100.000m²) conçues par l’architecte Jean Nouvel, incluant la signature du contrat d’architecte avec Ateliers Jean Nouvel et du marché de travaux avec Vinci, et la signature d’un pacte d’actionnaires avec une société du groupe Natixis.

BNP Paribas et Citigroup

Marchés de Capitaux Internationaux, Fiscalité

Nous avons conseillé BNP Paribas et Citigroup en qualité de conseils en structuration et l’ensemble des agents placeurs (BNP Paribas, Citigroup, Barclays, Crédit Agricole CIB, Deutsche Bank et Natixis) dans le cadre de la première émission, en France, d’obligations subordonnées à durée indéterminée constituant des fonds propres de base de niveau 1 (Restricted Tier 1) conformément aux règles de Solvabilité II. L’émission d’un montant de 650 millions de dollars U.S. est cotée sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg.

Merck Sharpe & Dohme

Droit de la Propriété Intellectuelle, Sciences de la Vie

Nous avons représenté avec succès Merck Sharpe & Dohme dans le cadre d’un des premiers contentieux concernant des anticorps en France.

TOTAL

Fusions et Acquisitions, Droit Social, Droit de la Concurrence

Nous avons conseillé Total sur l’acquisition auprès d’Engie de son portefeuille d’actifs amont de gaz naturel liquéfié (GNL) pour une valeur d’entreprise de 1,49 milliard de dollars. Des compléments de prix pouvant aller jusqu’à 550 millions de  dollars seraient versés par Total en cas d’amélioration des marchés pétroliers dans les prochaines années. Ce portefeuille comprend des participations dans des usines de liquéfaction, et notamment la participation dans le projet Cameron LNG aux États-Unis, des contrats d’achat et de vente à long terme de GNL, une flotte de méthaniers ainsi que des droits de passage dans des terminaux de regazéification en Europe.

Société Générale

Fusions et Acquisitions, Regulatory, Droit de la Concurrence, Droit Social, Fiscalité

Nous avons conseillé la Société Générale dans le cadre de la conclusion d’un accord avec Commerzbank en vue de l’acquisition des activités Solutions d’Investissement, Produits de Flux et Gestion d’Actifs de Commerzbank dans le monde entier, y compris les capacités associées en matière de tenue de marchés, de vente et de structuration qui en font un leader européen en matière de conception, distribution et tenue de marchés de produits structurés et produits de flux, ainsi que de solutions de gestion d’actifs.


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